Communiqué du 05/12/2010 - sujet : Nouvelles CGU

Communiqué du 05 décembre 2010 relatif à l'entrée en vigueur des nouvelles CGU.

Vu le communiqué du 27 juin 2009 modifié relatif aux commentaires et instaurant les Conditions Générales d'Utilisation,
Vu la très grande possibilité de s'exprimer librement sur le site,
Vu les incidents réguliers ayant ponctué le site avant la mise en place des Conditions Générales d'Utilisation,
Vu la diminution du nombre d'incidents depuis la mise en place des Conditions Générales d'Utilisation,

Considérant que les Conditions Générales d'Utilisation sont efficaces permettant ainsi un dialogue satisfaisant sur le site,
Considérant qu'il convient de réformer les actuelles Conditions Générales d'Utilisation au vu de récentes modifications du site,

Il est décidé de mettre en place de nouvelles Conditions Générales d'Utilisation.
Ces nouvelles Conditions Générales d'Utilisation seront consultables à partir de chaque page du site (par un lien présent en bas de page avec les liens de contact, des mentions légales et du plan du site).
Ces nouvelles Conditions Générales d'Utilisation du site entrent en vigueur le mercredi 8 décembre 2010.
De ce fait, les anciennes Conditions Générales d'Utilisation sont abrogées le mercredi 8 décembre 2010.

Le communiqué du 27 juin 2009 sera annexé au communiqué du 05 décembre 2010. Ce dernier sera placé dans les archives 2010 du site.

Annexe

Communiqué du 27 juin 2009 modifié relatif aux commentaires et instaurant les Conditions Générales d'Utilisation.